Approbation du PLU

• 1. Délibération du Conseil Municipal du 18 mars 2013 approuvant le P.L.U.

• Note de synthèse approuvant le P.L.U.

• 2. Projet d'aménagement et de développement durables (P.A.D.D.)

• 3. Rapport de présentation

4. Règlement graphique :

• Règlement graphique A

• Règlement graphique B

• Règlement graphique C

• Règlement graphique D

• Règlement graphique E

• Règlement graphique F

• Règlement graphique G

• 5. Orientations d'aménagement et de programmation

• 6. Règlement écrit

7. Pièces graphiques annexes :

• 7.1 Plan des servitudes d'utilité publique Nord

• 7.1 Plan des servitudes d'utilité publique Sud

• 7.2 Classement sonore des infrastructures de transport terrestre

• 7.3 Plan paysage et petit patrimoine Nord

• 7.3 Plan paysage et petit patrimoine Sud

• 7.4 Plan du réseau d'eau potable Nord

• 7.4 Plan du réseau d'eau potable Sud

• 7.5 Plan du réseau des eaux usées et zonage d'assainissement des eaux usées

• 7.6 Plan du réseau des eaux pluviales

• 7.7 Plan de zonage d'assainissement des eaux pluviales - découpage en bassins versants

8. Pièces écrites annexes :

• 8.1 Liste des Servitudes d'Utilité Publique

• 8.2 Annexe sanitaire

• 8.3 Notice du zonage Eaux Pluviales

• 8.4 Liste des sites archéologiques recensés

• 8.5 Arrêté préfectoral du 1er décembre 2003 relatif au classement sonore des routes départementales et nationales

• 8.6 Arrêté du 9 janvier 1995 relatif à la limitation du bruit dans les établissements d'enseignement

• 8.7 Arrêté du 30 mai 1996 relatif aux modalités de classement des infrastructures de transports terrestres et à l'isolement acoustique des bâtiments d'habitation dans les secteurs affectés par le bruit

• 8.8 Arrêté préfectoral du 28 décembre 1990 portant déclaration d'utilité publique de l'établissement des périmètres de protection du captage d'alimentation en eau potable de Mane-Her à Brandérion

• 8.9 Arrêté préfectoral du 28 octobre 2002 portant déclaration d'utilité publique de l'établissement des périmètres de protection du captage d'alimentation en eau potable de Dézinio à Languidic

• 8.10 Arrêté préfectoral du 14 août 1997 modifié le 25 septembre 1997 portant déclaration d'utilité publique de l'établissement des périmètres de protection de la prise d'eau d'alimentation en eau potable de Coët-Er-Ver à Hennebont

• 8.11 Arrêté préfectoral du 20 décembre 2001 approuvant le Plan de Prévention des Risques d'Inondations (PPRI Blavet Aval)

• 8.12 Règlement du PPRI Blavet Aval

• 8.13 Délibération du Conseil Municipal du 26 mai 2000 approuvant le zonage d'assainissement des eaux usées

• 8.14 Délibération du Conseil Municipal du 21 mai 2012 approuvant le recensement des zones humides

• 8.15 Délibération du Conseil Municipal du 21 mai 2012 approuvant le recensement des cours d'eau