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Délibérations

Dernière mise à jour : 26/06/2023

Délibérations CM du 25.01.23

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2022
  2. Compte rendu des délégations du conseil municipal au maire
  3. Pacte de gouvernance de Lorient Agglomération
    + PJ
  4. Cession chemin rural - Le Croisty
    + PJ
  5. Servitude de réseaux au profit d'ENEDIS – Saint Maur
    + PJ
  6. Cession chemin communal à Kerguyonvarch – Actualisation du prix
  7. Délimitation des propriétés de personnes publiques au profit de MM. Remars et Marboeuf sis Croix de Kerlavarec
    + PJ
  8. Cession des parcelles communales XW 197, 199 et 227 à la SCI Cetinkaya
    + PJ
  9. Cession Funérarium
  10. Rapport d'orientations budgétaires 2023
    + PJ
  11. Décision modificative n°1
  12. Partenariats financiers 2023
  13. Projet de Micro-folies (DSIL, DETR)
    + PJ
  14. Subvention Téléthon
  15. Réalisation d'un plan guide : approbation du marché de prestation intellectuelle
  16. Réalisation de la salle de sport de Coët Mousset : approbation du marché de contrôle technique et de sécurité protection de la santé
  17. Extension et restructuration salle Le Mancq : avenant au marché de maitrise d'œuvre
  18. Extension et restructuration salle Le Mancq : avenant au marché de travaux
  19. Travaux d'aménagement de voirie et de parkings : avenant au marché de travaux
  20. Démantèlement du plan d'eau de Pont Screign et de restauration du cours d'eau de Kerlavarec : avenant au marché de travaux
  21. Convention CDG56 – Prise en charge CET suite à mobilité
    + PJ
  22. Convention commune de Pluvigner – Indemnisation CET suite à recrutement
    + PJ
  23. Convention CDG56 – Accompagnement sur la mise en place du télétravail

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