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Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 31/03/2025
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2024 + PJ
2 - Approbation du procès-verbal de la séance du 27 janvier 2025 + PJ
3 - Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
4 - Compte Financier Unique 2024 - budget principal + PJ
5 - Compte Financier Unique 2024 - budget annexe Lotissements
6 - Compte Financier Unique 2024 - budget annexe Ateliers relais
7 - Compte Financier Unique 2024 - budget annexe Gendarmerie
8 - Compte Financier Unique 2024 - budget annexe Coët Mousset
9 - Affectation du résultat - Budget principal
10 - Affectation du résultat - budget annexe Lotissements
11 - Affectation du résultat - budget annexe Ateliers relais
12 - Affectation du résultat - budget annexe Gendarmerie
13 - Affectation du résultat - budget annexe Coët Mousset
14 - Vote des taux 2025
15 - Budgets primitifs 2025 + PJ
16 - Subvention d’équilibre au CCAS – année 2025
17 - Subvention projet Vélo Club de Languidic
18 - Participation au Fonds de Solidarité Logement 2025
19 - Cession d’une portion de la parcelle AH 52 à M. + PJ + PJ
20 - Cession d’une portion de la parcelle AH 52 à Mme et M. + PJ + PJ
21 - Convention servitude ENEDIS à Kergonan + PJ
22 - Commercialisation des lots libres de Coët Mousset- tranche 1 + PJ
23 - Délaissement emplacement réservé n°2 du PLU à Brambouët + PJ
24 - Zone d’activité de Lanveur - Evolution de la tarification des terrains industriels et commerciaux
25 - Règlement intérieur des équipements sportifs + PJ
26 - Tarification stage d'accompagnement guitare 24 mai 2025
27 - Motion de soutien au centre de culture bretonne Amzer nevez
28 - Convention d’indemnisation d’un CET (Compte Epargne-Temps) + PJ
29 - Convention CDG56 – conditions d’utilisation des missions facultatives + PJ
30 - Mise à jour du tableau des effectifs (emplois permanents)
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 27/01/2025
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 4 novembre 2024 + PJ
2 - Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2024 + PJ
3 - Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
4 - Débat d’orientations budgétaires 2025 + PJ
5 - Evolution des tarifs communaux
6 - Complément DEL07_2024_09_23 Déclassement anticipé et cession du funérarium
7 - Complément DEL08_2024_05_23 Cession de la parcelle ZP 96 à Morbihan Habitat
8 - Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables + PJ
9 - Convention de Servitude ENEDIS à Parc Er Groes (Kernun) + PJ + PJ
10 - Convention de Servitude ENEDIS à Er Horen Bras (Kerhollaire) + PJ
11 - Convention de Servitude ENEDIS à Er bod sapin (secteur Kerhouant) + PJ
12 - Cartographie des Zones d’Accélération de Production d’énergies Renouvelables + PJ + PJ
13 - Modification simplifiée n°1 du PLU de Languidic - Bilan de la concertation
14 - Modification simplifiée n°1 du PLU de Languidic - Modalités de mise à disposition du public
15 - Mise en place d’une tarification pour des spectacles accueillis à l’EMA
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 16/12/2024
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 4 novembre 2024 + PJ
2 - Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
3 - Evolution des tarifs communaux
4 - Evolution des tarifs de location de salles
5 - Convention de réalisation et de refacturation de travaux + PJ
6 - Cession du camping municipal de Pont-Augan + PJ + PJ
7 - Inscription d’un circuit au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) du Morbihan + PJ + PJ + PJ
8 - Mise à jour du tableau des effectifs (emplois permanents)
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 04/11/24
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2024 + PJ PV Conseil Municipal du 23 septembre 2024
2 - Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
3 - Budget principal - Décision modificative N°1/2024
4 - Budget Lotissement - Décision modificative N°1/2024
5 - Budget Gendarmerie – Décision modificative N°1/2024
6 - Budget Coët Mousset – Décision modificative N°1/2024
7 - Budget Ateliers relais – Décision modificative N°1/2024
8 - Mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025
9 - Demandes admission en non-valeurs
11 - Participation aux frais de fonctionnement Ecoles Diwan 2024/2025
12 - Participation aux frais de fonctionnement des classes spécialisées 2024/2025
13 - Restauration registres Etat civil
14 - Participation Fonds de Solidarité Logement 2024
15 - Annulation partielle de la délibération n° DEL14_2024_09_23
16 - Déclassement pour cession d’une portion de voirie communale au lieudit Kerver + PJ Avis des domaines + PJ Plan
17 - Avenant Convention Territoriale Globale n°2 + PJ CTG avenant n°2
18 - Fête de la Bretagne 2025 + PJ Plan de financement prévisionnel
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 23/09/24
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 8 juillet 2024 + PJ
2 - Compte rendu des délégations du conseil municipal au Maire
3 - Suppression de la régie d’avances Médiathèque
4 - Aménagement du quartier de Coët Mousset – Conventions Morbihan Energies + PJ + PJ + PJ + PJ + PJ
5 - Redevance d'occupation du domaine public 2024 GRDF
6 - Redevance d'occupation du domaine public 2024 orange
7 - Déclassement anticipé pour cession du funérarium + PJ + PJ
8 - Cession d’une portion du chemin rural n° 205 à Kergallo + PJ + PJ
9 - Cession d’une portion du chemin rural n° 309 à Faouët Baudry + PJ + PJ
10 - Cession d’une portion du chemin rural n° 335 à Coët Riallan + PJ + PJ
11 - Cession d’une portion du chemin rural n° 119 à Le Gliévec + PJ + PJ
12 - Cession d’une portion du chemin rural TP n° 34p à Le Croisty + PJ + PJ + PJ
13 - Cession d’une portion du chemin rural n° YK7 et 8 Coët Evennec + PJ + PJ
15 - Evolution des modalités de mise en œuvre du régime indemnitaire des agents communaux + PJ
16 - Convention de participation à la prévoyance
17 - Choix du référent déontologue
18 - Désignation du référent licences spectacles et certificats de sécurité
19 - Avenant n°1 à la convention relative à la participation de la commune de Quistinic au fonctionnement de l’école de musique de Languidic + PJ
20 - Vœu demandant l’autorisation des signes diacritiques des langues régionales par l’Etat civil
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 08/07/2024
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 23 mai 2024 + PJ
2 - Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mars 2024 + PJ
3 - Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 – Annule et Remplace la délibération DEL01_2024_02_12 + PJ
4 - Compte rendu des délégations du conseil municipal au maire
5 - Renouvellement du contrat de ligne de trésorerie
6 - Participations aux frais de scolarité (classe Ulis)
7 - Retrait délibération DEL04_2024_05_23
8 - Aliénation de portions de chemins ruraux après enquête publique
+ PJ AVIS COET COLAY
+ PJ AVIS COET EVENNEC
+ PJ AVIS COET RIALAN
+ PJ AVIS FAOUET BAUDRY
+ PJ AVIS KERGALLO
+ PJ AVIS KERNICOL
+ PJ AVIS LE CROISTY
+ PJ AVIS LE GLIEVEC
+ PJ AVIS MANE BOUILLERON
+ PJ PLAN COET COLAY
+ PJ PLAN COET EVENEC
+ PJ PLAN COET RIALLAN
+ PJ PLAN FAOUET BAUDRY
+ PJ PLAN KERGALLO
+ PJ PLAN KERNICOL
+ PJ PLAN LE CROISTY
+ PJ PLAN LE GLIEVEC
+ PJ PLAN MANE BOUILLERON
+ PJ Rapport_EP_ET_AVIS_chemins ruraux
+ PJ Registre_EP_Cession_chemins_Languidic
+ PJ 2 PHOTOS LE GLIEVEC
9 - Cession de la parcelle ZB 359 dans la ZA de Lanveur à la SARL YASAR FRERES + PJ + PJ
10 - Actualisation du plan de financement pour l’acquisition de la MAM de Tréauray
11 - Création d'une servitude de passage sur la parcelle communale YL 24 au profit de la parcelle YL 48 + PJ
12 - Rythmes scolaires 2024/2025 à 2026/2027
13 - Projet Alimentaire Territorial- Protocole d’engagement des restaurations collectives + PJ
14 - Evolution du tableau des effectifs et des emplois permanents + PJ
15 - Convention de vérification des hydrants par Lorient Agglomération + PJ
16 - SEM XSEA- Modification du pacte d’actionnaires + PJ + PJ
Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 23 mai 2024
2. Compte rendu des délégations du conseil municipal au maire
3. Utilisation des véhicules de service communaux par les élus
4. Marché Coët Mousset (salle de sport)
5. Subventions aux associations
6. Evolution des tarifs restauration scolaire
7. Evolution des tarifs enfance jeunesse
8. Cession emprise EHPAD + PJ + PJ
9. Zones d’accélération de production d’énergies renouvelables
10. Avis permis de recherches minières
12. Création d'une servitude de passage sur la parcelle communale AC 400 au profit de la parcelle AC 647
13. Mise en place d’une convention pour le recours à la médiation – CDG 56 + PJ
14. Intervention de Lorient agglomération en matière culturelle - Modification des statuts + PJ
Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 28 mars 2024
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 janvier 2024
+ Pj
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 février 2024
+ Pj
3. Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire-tampon
4. Comptes de gestion 2023
+ Pj
5. Compte Administratif 2023 budget principal
+ Pj
6. Compte administratif 2023 du budget annexe Lotissements
7. Compte administratif 2023 du budget annexe Ateliers relais
8. Compte Administratif 2023 du budget annexe Gendarmerie
9. Compte Administratif 2023 du budget annexe Coët Mousset
10. Affectation du résultat Budget prinicpal
11. Affectation du résultat Budget annexe Lotissements
12. Affectation du résultat Budget annexe Ateliers
13. Affectation du résultat Budget annexe Gendarmerie
14. Affectation du résultat Budget annexe Coët Mousset
16. Budgets primitifs 2024
+Pj
17. Subvention d'équilibre au CCAS - année 2024
19. Tarifs communaux
21. Evolution des partenariats financiers - Salle de sport de Coët Mousset
22. Convention Morbihan Energie - Horloges connectées
+Pj
23. Désaffectation de portions de chemins ruraux
+ Pj (AVIS COET COLAY)
+ Pj (AVIS COET EVENNEC)
+ Pj (AVIS COET RIALAN)
+ Pj (AVIS FAOUET BAUDRY)
+ Pj ( AVIS KERGALLO)
+ Pj (AVIS KERNICOL)
+ Pj (AVIS LE CROISTY)
+ Pj (AVIS LE GLIEVEC)
+ Pj (VIS MANE BOUILLERON)
24. Convention EPF - maison Corfmat
+ Pj
+ Pj
25. Convention Morbihan Energie - aménagement du quatier de Coët Mousset
+ Pj
26. Désaffectation et déclassement du camping
27. Service commun droits des sols - Lorient Agglomération
+ Pj
28. Augmentation du capital de XSEA
+ Pj
+ Pj
29. Augmentation du capital de la SPL Bois Energie
+ Pj
30. Évolution du règlement intérieur de l'École de musique
+ Pj
Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 12 fevrier 2024
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023
+PJ
2. Compte rendu des délégations du conseil municipal au Maire
3. Débat d’orientation budgétaire 2024
+Pj
4. Remplacement de luminaires boules : Convention Morbihan énergie
+PJ
5. Groupement de commande télécom – Lorient Agglomération
+PJ
6. Avenant N°1 au marché de réalisation du Plan Guide
7. Aménagement du quartier de Coët Mousset – Attribution des marchés de travaux
8. Convention GRDF pour l’alimentation en gaz de Coët Mousset
+PJ
9. Modification du tableau des effectifs et des emplois permanents
11. Modification des modalités de versement du CIA
12. Vœux de soutien filière pêche et aux pêcheurs
13. Vœux de soutien filière agricole
1. Compte-rendu des délégations du Conseil municipal au Maire
2. Installation d'un nouveau conseiller
3. Suppression de poste d'adjoints
4. Procès-verbal de l'élection d'un adjoint
+PJ1
5. Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des Conseillers délégués
6. Modification de la composition des commissions
7. Composition de la commission d'appels d'offres
8. Composition de la commission de délégations de services publics et de concessions
9. Élection d'un délégué au Syndicat d'Énergie du Morbihan
10. Désignation des représentants dans les organismes extérieurs
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 novembre 2023
+PJ1
2. Compte rendu des délégations du conseil municipal au Maire
3. Election d'un nouvel adjoint au Maire
4. Modification de la composition des commissions et groupes de travail
5. Modification de la représentation de la commune dans les organismes
6. Convention co-financement du RPE/LAEP avec Brandérion
+PJ1
7. Tarification du restaurant scolaire pour les familles séparées
9. Participation aux frais de fonctionnement 2023 / 2024 école de Manéhouarn Plouay
10. Participation aux frais de fonctionnement 2023 / 2024 écoles DIWAN
11. Redevance d'occupation du domaine public Orange
12. Partenariats financierc pour la construction d'un complexe sportif à Coët Mousset
13. Sécurisation des espaces publics - développement de la vidéoprotection - volet 2
+PJ1
14. Subvention au Comité de jumelage Languidic - Rimpar
15. Indemnité de piégeage des ragondins
16. Dispositif Action Cæur de Ville (ACV) et Petites Villes de demain (PVD) - Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) - Convention LANGUIDIC cadre "Chapeau"
+PJ1
17. Proposition d'acquisition de la parcelle indivise ZP 80 aux Consorts Cheviller et Giguelay
+PJ1
18. Proposition de composition de !a Conférence de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne
+PJ1
1.Approbation du procès-verbal de la séance du 9 juin 2023
2.Approbation du procès-verbal de la séance du 18 septembre 2023
3.Compte rendu des délégations du conseil municipal au maire
4.Décisions modificatives budget principal et annexes
+ PJ1
+ PJ2
5.Redevances d’occupation du domaine public 2023
6.Mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024
7.Participation aux frais de fonctionnement 2023/2024 de l’école privée Notre Dame des Fleurs
8.Participation aux frais de fonctionnement 2023/2024 de l’école G. Deshayes
9.Lancement d’un appel à manifestation d’intérêt relatif à la cession du camping municipal
10.Morbihan Energies : Conventions de réalisation et de participation financière dans le cadre des travaux sur les réseaux du quartier de Coët Mousset
+PJ1
+PJ2
+PJ3
+PJ4
+PJ5
11.Convention financière ACTEE 2
+PJ
12.Convention de prestations réciproques entre la commune et l’Association Immobilière de Languidic
+PJ
13.Dispositif de soutien des communes et EPCI pour la lutte contre les déchets abandonnés et diffus
+PJ
14.Convention relative à la participation au programme "De nouvelles forêts pour le climat et la biodiversité"
+PJ
15.Cession parcelle YL 24 sise au lieu-dit Flouren en Deur
16.Programme Local de l’Habitat – avis sur le PLH 2024/2029 de Lorient Agglomération
17.Evolution du contrat de délégation de Service Public du multi-accueil - Avenant n°2
+PJ
18.Refonte des aides aux voyages scolaires 2023/2024
19.Proposition d’acquisition de la Maison d’Assistantes Maternelles de Tréauray
+PJ
20.Avenant n°1 à la convention tripartite pour l’organisation de la Fête du blavet du 14 juillet 2023
+PJ
21.Convention de mise à disposition des équipements sportifs communaux à l’OGEC du collège Saint Aubin
+PJ
22.Tarifs des salles communales
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 juin 2023
2. Compte rendu des délégations du conseil municipal au maire
3. Convention de prestations de services relative à la modification simplifiée du PLU
+ PJ
4. Déclassement et désaffectation d’un délaissé de voirie au Baudry
+ PJ
5. Cession d’un délaissé de voirie au profit de M. Moreau Daniel
+ PJ
6. Servitude de réseau au profit d’ENEDIS sur la parcelle WV 198 au lieu-dit Er Dal Erhue
+ PJ1
+ PJ2
7. Cession de l’atelier relais n°3 au profit de la SCI Les Hérault
+ PJ
8. Contrat de partenariat pour le pilotage de l'éclairage public au service des réseaux électriques en cas d'alertes "Ecowatt"
+ PJ
9. Convention de prestations de services réciproques avec le collège Saint Aubin
10. Restauration de registres d’état civil
11. Adhésion à l’association des collectivités forestières du Morbihan
12. Participation aux frais de voyages scolaires pour l'année 2022/2023
13. Participation aux dépenses de fonctionnement pour les enfants de Languidic scolarisés à Baud
14. Travaux de voirie 2023 : demande de subvention au Conseil départemental
15. Admissions en non-valeurs et créances éteintes
16. Budget principal : Décision modificative n°1
+ PJ